Recrutement, contrats, temps de travail, santé et sécurité, droit disciplinaire, gestion des élus...Connaître les bases du droit du travail est indispensable pour manager au mieux ses équipes.Encore trop peu intégré dans les parcours de formation des managers, ce droit vivant et mouvant peut paraître complexe pour ces professionnels.Pourtant, ils devraient pouvoir rebondir en toute situation sans solliciter leur service RH, tant sur des questions de droit individuel que collectif.À l'appui d'exercices et de cas pratiques, cet ouvrage vous permettra de comprendre les bases du droit du travail et de vous orienter vers les sources officielles.Alors, prenez 60 minutes pour maîtriser les grandes lignes du droit du travail, essentielles à votre mission de manager, et ainsi gagner en autonomie!
Exigence du travail, exigence émotionnelle, manque d'autonomie et de marge de manoeuvre, manque de soutien social et de reconnaissance au travail, harcèlement... Le corps des salariés est mis à rude épreuve et fait émerger de nouvelles formes de souffrance au travail. Et lorsque, la pression se fait trop forte, l'incertitude trop élevée, la mobilisation psychologique et physique trop importante et chronique, le corps envoie alors ce que l'on qualifie de signaux à chaque phase franchie : l'alarme puis la résistance et enfin l'épuisement. Figurant parmi les risques psychosociaux, le burn-out est un processus de dégradation du rapport du travailleur à son travail, au cours duquel il se vide de ses ressources et finit par s'écrouler. Considéré comme un phénomène lié au travail et non comme une maladie, l'épuisement professionnel ne fait pourtant l'objet d'aucun diagnostic officiel dans les classifications médicales de références. Alors, à qui et où s'adresser ? Quels sont les interlocuteurs à privilégier au travail ? Et ceux extérieurs à l'entreprise ? Comment être médicalement pris en charge ? Et psychologiquement ? Outil de prévention à part entière, cet ouvrage a pour objectif d'orienter les salariés en souffrance vers les interlocuteurs juridiques et médicaux qui sont à leur disposition.
Acheter une maison, recourir aux services d'un entrepreneur ou louer un appartement pour les vacances... des opérations souvent effectuées sans l'aide d'un professionnel du droit.
Pourtant, quelques petits conseils pourraient parfois éviter de grands désagréments !
Ainsi, de nombreuses difficultés rencontrées par les personnes qui se retrouvent aujourd'hui devant les tribunaux auraient pu être évitées si elles avaient eu l'occasion de comprendre le sens véritable et la portée de leur engagement.
Si ce guide pratique ne peut se substituer aux conseils avisés d'un avocat ou d'un notaire, il vous aidera à déchiffrer les termes juridiques et à adopter les bons réflexes.
Véritable mode d'emploi construit sous forme de questions-réponses, cet ouvrage actualisé vous permettra de comprendre les implications de vos engagements, pour aborder plus sereinement les différentes étapes d'une relation contractuelle.
La législation dans les domaines du droit du travail, de la protection sociale et du droit de la famille est régulièrement modifiée, au gré des décisions de justice, des normes européennes et des politiques nationales.
Le droit des parents évolue donc vite, au nom de la natalité, de l'égalité hommes/femmes, des droits de l'enfant, de la lutte contre la précarité...
L'objectif de cet ouvrage est double. Faire le point sur les congés parentaux et indemnisations, en mettant en évidence les droits des salariés et les formalités à accomplir.
Puis, en fonction des prestations sociales et du statut du salarié, permettre à chacun de choisir comment articuler sa vie professionnelle et familiale.
Devenir parent, accueillir un enfant, un bonheur personnel, mais aussi un grand changement qui s'accompagne souvent d'interrogations en matière de droit du travail et de prestations sociales.
Rédigé sous forme de questions-réponses, 100% à jour et opérationnel, ce guide pratique vous permettra de maîtriser l'essentiel de vos droits, quelle que soit votre situation professionnelle.
Les statistiques démontrent que le nombre d'accidents du travail est en hausse : accidents de trajet, maladies professionnelles, accidents et décès liés au travail...
Lorsqu'il survient, l'accident du travail peut déstabiliser le fonctionnement de l'entreprise qui n'y est pas forcément préparée. Et face aux démarches à accomplir, il est parfois difficile pour l'employeur de choisir la meilleure option.
Comment s'effectue la gestion des arrêts de travail ?
Quels enjeux financiers se dissimulent derrière la tarification des accidents du travail ? Quels sont les recours en cas de désaccord avec les décisions de la Sécurité sociale ?
Intégrant la dernière actualité de la réforme de la tarification des ATMP, cet ouvrage complet, pratique et accessible, accompagne les dirigeants et les services ressources humaines dans le suivi de ces dossiers souvent complexes.
Depuis une dizaine d'années, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l'entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois plus élevé que la moyenne nationale.
Face à ce constat, la volonté politique de prendre en compte les problématiques liées au handicap s'est accentuée et les actions de mobilisation auprès des entreprises se sont généralisées. Pour soutenir cette résolution, une loi du 5 mars 2014 instaure un plan régional de l'emploi des travailleurs handicapés, à réviser tous les cinq ans.
Qui peut demander le statut de travailleur handicapé, et quelle procédure accomplir ? Quelles sont les obligations légales de l'entreprise ? Comment bien réussir l'intégration sur le plan humain ? Quelles sont les aides allouées au salarié handicapé d'une part, et à l'employeur d'autre part ?
Opérationnel et facile d'accès, intégrant la toute dernière actualité, cet ouvrage répond à vos questions sur l'emploi des travailleurs handicapés, quel que soit votre statut, employeur ou salarié.
La législation dans les domaines du droit du travail, de la protection sociale et du droit de la famille est régulièrement modifiée, au gré des décisions de justice, des normes européennes et des politiques nationales. Le droit des parents évolue donc vite, au nom de la natalité, de l'égalité hommes/femmes, des droits de l'enfant, de la lutte contre la précarité...
L'objectif de cet ouvrage est double. D'abord faire le point sur les congés parentaux et indemnisations, en mettant en évidence les droits des salariés et les formalités à accomplir.
Puis, en fonction des prestations sociales et du statut du salarié, permettre à chacun de choisir comment articuler sa vie professionnelle et familiale.
Devenir parent, accueillir un enfant, un bonheur personnel, mais aussi un grand changement qui s'accompagne souvent d'interrogations en matière de droit du travail et de prestations sociales.
À jour de la loi Travail, voici un livre indispensable qui vous apportera des réponses simples et utiles, quelle que soit votre situation professionnelle.
Véritable challenge pour la fonction ressources humaines, le plan de formation assure l'équilibre entre les objectifs de l'entreprise et les besoins des salariés.
II doit également trouver sa place entre les plans stratégique et opérationnel de l'entreprise. Tableau des besoins, répartition entre DIF et plan de formation, modèle de cahier des charges, fiche d'entretien de formation, matrice de plan définitif, grille d'évaluation... Le kit pratique indispensable pour réussir le plan de formation de votre organisation!
Acheter une maison, recourir aux services d'un entrepreneur ou louer un appartement pour les vacances... des opérations souvent effectuées sans l'aide d'un professionnel du droit. Pourtant, quelques petits conseils pourraient parfois éviter de grands désagréments !
Aussi, de nombreuses difficultés rencontrées par les personnes qui se retrouvent aujourd'hui devant les tribunaux auraient pu être évitées si elles avaient eu l'occasion de comprendre le sens véritable et la portée de leur engagement.
Si ce guide pratique ne peut se substituer aux conseils avisés d'un avocat ou d'un notaire, il a pour objectif d'apporter les clés pour déchiffrer des termes juridiques qui nous dépassent, mais aussi de développer notre aptitude à avoir le bon réflexe au bon moment.
Véritable mode d'emploi construit sous forme de questions-réponses, cet ouvrage, à jour de la réforme du droit des contrats (ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 applicable au 1er octobre 2016), vous permettra de comprendre les implications de vos engagements, pour aborder plus sereinement les différentes étapes d'une relation contractuelle.
Avocat, expert-comptable, notaire, médecin, vétérinaire, architecte...
Vous exercez à titre libéral et pour vous aussi, la réforme de novembre 2010 a changé la donne en matière de retraite : nouvelles conditions pour une pension à taux plein, annonce de l'avancement en 2017 de l'âge légal de départ à 62 ans... Intégrant les dispositions les plus récentes, cet ouvrage vous permet d'évaluer votre âge de départ, de calculer le montant de votre pension, de connaître les dispositifs permettant d'améliorer votre retraite, quelles que soient votre activité et votre carrière.
Il répond également à toutes vos questions sur le cumul emploi retraite, les régimes complémentaires, la réversion... Véritable mode d'emploi de la retraite des professions libérales, ce guide rassemble toutes les informations utiles pour comprendre, calculer et améliorer votre retraite.
Système unique au monde, le régime français de protection sociale comporte de nombreuses subtilités : maladie, maternité, accidents du travail, aide sociale, chômage, lutte contre les exclusions, retraites... Comment est organisé le régime général de la Sécurité sociale ? Quelles sont les dépenses prises en charge par l'assurance maladie ? Quelle est la durée du congé maternité ? Comment contester un accident du travail ? Peut-on cumuler des revenus avec les allocations chômage ? Rédigé sous forme de questions - réponses et intégrant la toute dernière actualité, cet ouvrage, pratique et accessible à tous, apporte un éclairage précis sur le système de protection sociale en France.
Salariés, demandeurs d'emploi, gestionnaires ressources humaines, dirigeants d'entreprises, praticiens du secteur social... En plus de 200 points répartis par thèmes, retrouvez facilement les réponses aux questions que vous vous posez.
La législation dans les domaines du droit du travail, de la protection sociale et du droit de la famille est régulièrement modifiée, au gré des décisions de justice, des normes européennes et des politiques nationales.
Le droit des parents évolue donc vite, au nom de la natalité, de l'égalité hommes/femmes, des droits de l'enfant, de la lutte contre la précarité...
L'objectif de cet ouvrage est double. D'abord faire le point sur les congés parentaux et indemnisations, en mettant en évidence les droits des salariés et les formalités à accomplir.
Puis, en fonction des prestations sociales et du statut du salarié, permettre à chacun de choisir comment articuler sa vie professionnelle et familiale.
Devenir parent, accueillir un enfant, un bonheur personnel, mais aussi un grand changement qui s'accompagne souvent d'interrogations en matière de droit du travail et de prestations sociales.
Un livre indispensable qui vous apportera des réponses simples et utiles, quelle que soit votre situation.
Le CHSCT occupe aujourd'hui une place majeure parmi les instances de représentation du personnel. Les risques professionnels grandissants placent les élus face à des situations souvent complexes : stress, souffrance au travail, TMS, harcèlement moral, burnout, etc.
De plus, les nouvelles dispositions légales introduites en août 2015 par la loi Rebsamen "relative au dialogue social et à l'emploi" sont l'occasion de revisiter les pratiques du CHSCT et d'en proposer de nouvelles.
Rédigé simplement et accessible à tous, ce guide très pratique répond aux interrogations forcément nombreuses, car ce texte multiplie les configurations dans lesquelles le comité peut désormais exercer ses attributions.
Cet ouvrage replace les bonnes pratiques au coeur de la démarche des élus et leur permettra de se fixer un cap, de sélectionner les savoirs à acquérir et de se focaliser sur ceux qui répondent le mieux aux enjeux spécifiques à leur établissement.
Un livre indispensable pour relever tous les défis auxquels le CHSCT est confronté !
L'employeur dispose d'un pouvoir disciplinaire qui l'autorise à réprimander un salarié fautif. Cependant, cette pratique est soumise au respect d'une procédure stricte, sous peine de contentieux avec le salarié, voire d'un litige devant le conseil des prud'hommes.
Pour éviter d'en arriver à cette extrémité toujours difficile à vivre, le chef d'entreprise doit sécuriser ses pratiques et se poser des questions simples, mais pourtant essentielles.
Qu'est-ce qu'une faute ? Quelle sanction retenir pour quel type de faute : avertissement, blâme, mise à pied, rétrogradation... ? De quelle façon notifier la sanction au salarié et la faire appliquer ? Comment réagir en cas de conflit prud'homal ?
Véritable guide pratique intégrant la réglementation la plus récente de la loi Travail, cet ouvrage vous permettra d'anticiper et de sécuriser vos procédures, et de maîtriser l'essentiel des droits et obligations qui régissent l'exercice du pouvoir disciplinaire.
Parce qu'un employeur averti en vaut deux !
Vous êtes artisan, commerçant, travailleur indépendant...
Pour vous aussi, la réforme de novembre 2010 est venue changer la donne en matière de retraite : report de l'âge légal de départ, nouvelles conditions pour une pension à taux plein... Intégrant toutes les nouvelles dispositions, cet ouvrage vous permet d'évaluer votre âge de départ, de calculer le montant de votre pension, de connaître les dispositifs permettant d'améliorer votre retraite. Il apporte également une réponse à toutes vos questions sur le cumul emploi retraite, les régimes complémentaires, la réversion...
Véritable mode d'emploi de la retraite de l'artisan commerçant, ce livre rassemble toutes les informations utiles pour préparer votre départ à la retraite avec sérénité.
Les statistiques démontrent que le nombre d'accidents du travail est en hausse. Face aux démarches à effectuer, il est parfois difficile pour l'employeur de choisir la meilleure option.
Comment s'effectue la gestion des arrêts de travail ? Quels enjeux financiers se dissimulent derrière la tarification des accidents du travail ? Quels sont les recours en cas de désaccord avec les décisions de la Sécurité sociale ?
A l'appui des derniers éléments relatifs à la réforme de la tarification des ATMP, et des principales décisions et arrêts de jurisprudence, l'auteur répond sans détour et avec pragmatisme à ces questions, pour permettre à l'entreprise de faire face sereinement à ces situations et de réaliser de substantielles économies.
Avec cet ouvrage didactique et complet, l'auteur vous aide à gérer efficacement le suivi des "dossiers accidents du travail". Naviguez avec aisance à travers toutes les procédures légales, les recours juridiques, et maîtrisez l'impact des accidents du travail.
Salariés, vous vous interrogez sur des points précis de la réglementation du travail : contrat, horaires, rémunération, congés, absences, licenciement...
Employeurs, managers ou responsables RH, vous souhaitez sécuriser vos pratiques de gestion du personnel : pour cela, vous devez connaître les fondamentaux du droit social, mais également appliquer les derniers textes en vigueur et intégrer la jurisprudence la plus récente.
Quelles sont les clauses obligatoires du contrat de travail ? Qu'est-ce que le temps de travail effectif ? Dans quel cadre employer un stagiaire et comment le gratifier ? Quels sont les bénéficiaires des emplois d'avenir ? Qu'est-ce que la sécurisation professionnelle et le PSE ?...
Rédigé sous forme de questions réponses, intégrant la toute dernière actualité, cet ouvrage pratique vous permettra de maîtriser l'essentiel des droits et obligations qui régissent les relations individuelles et collectives de travail.
Les risques psychosociaux sont aujourd'hui au coeur de l'actualité médiatique et reconnus dans les entreprises.
Que peut faire ou que doit faire l'employeur face à une situation de harcèlement ? Quelle peut être la responsabilité d'un manager en cas de burn-out d'un salarié ? Quels sont les moyens d'action des représentants du personnel en matière de RPS ? Quel est le rôle du service de santé au travail ? Quelle prévention pour quel risque ?
Autant de questions qui renvoient au socle des dispositions légales et réglementaires incontournable en matière de risques psychosociaux.
Mais ces dispositions, bien qu'obligatoires, demeurent souvent insuffisamment connues ou mises en oeuvre par les différents acteurs de l'entreprise.
Cet ouvrage permet une mise en conformité des pratiques de l'entreprise avec le cadre juridique des risques psychosociaux, puis une réflexion sur les leviers d'actions et les outils de prévention utiles.
Comment s'articulent la vie privée du salarié et le pouvoir de direction de l'employeur ? Quels effets la relation contractuelle a-t-elle sur la vie privée, sur le lieu et le temps de travail et même en dehors ?
Quelle est la définition et quelles sont les formes de harcèlement ? Quelle stratégie de prévention est à mettre en place par l'employeur ? Comment l'employé harcelé doit-il réagir ? Comment définir la discrimination dans la sphère professionnelle ? Comment s'en prémunir ? Quelles en sont les conséquences sur la relation de travail ?
Quelles sont les obligations de l'employeur en matière d'égalité professionnelle ? Quelle est l'actualité de la notion d'égalité professionnelle ?
Pratique et sans a priori, cet ouvrage traite d'éléments qui prennent une place de plus en plus importante dans les relations de travail avec l'objectif de "mieux vivre au travail". Il apporte une réponse concrète à l'ensemble des acteurs du droit du travail (employeurs, salariés, partenaires sociaux) dans un souci de transparence et de clarté.
Dans une actualité débordante et constamment en mouvement (nouvelle loi sur le harcèlement, codification du télétravail...), l'auteur propose des pistes de réflexion et des actions concrètes à mettre en place afin d'aboutir à un climat de travail optimal.
Nationalité, origine, âge, état de santé, situation de famille, orientation sexuelle, apparence physique, opinion politique, convictions religieuses...
Autant de critères régulièrement associés à une discrimination dans l'entreprise !
Comment repérer les mesures discriminatoires dans la relation de travail ? Avec qui lutter contre les discriminations ? Quelles sont les voies de recours ? A quelles sanctions civiles et pénales l'employeur s'expose-t-il ?
Cet ouvrage répond ainsi à un double objectif :
-permettre au salarié victime d'un traitement discriminatoire ou inégalitaire de recourir aux moyens de défense adaptés à sa situation ;
-présenter à l'employeur toutes les situations inégalitaires susceptibles d'être sanctionnées et les responsabilités civiles et pénales qu'il encourt.
Rédigé de façon à identifier clairement les situations qui relèvent de la discrimination, ce guide intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Si l'intégration et l'emploi des travailleurs handicapés progressent dans les entreprises, force est de constater qu'il reste encore du chemin à parcourir ! Pour preuve, un taux de chômage deux fois supérieur à la moyenne de la population active, et huit fois plus de discriminations exprimées.
Exhaustif, efficace, opérationnel et facile d'accès, cet ouvrage fait la lumière sur les différents aspects méconnus du handicap. Travailleur handicapé ou employeur : pour s'informer, comprendre et agir !
Depuis 2005, les embauches de travailleurs handicapés se sont multipliées dans l'entreprise. Malgré ces progrès encourageants, le taux de chômage des personnes handicapées reste deux fois plus élevé que la moyenne nationale.
Face à ce constat, la volonté politique de prendre en compte les problématiques liées au handicap s'est accentuée et généralisée : renforcement de la coopération entre le Département, la Région, et l'Etat ; actions de mobilisation auprès des entreprises afin d'accroître le taux d'emploi...
Et plus récemment, la circulaire interministérielle du 4 septembre 2012 engage la prise en compte du handicap dans tous les projets de loi.
Exhaustif, efficace, opérationnel et facile d'accès, cet ouvrage présente un panorama des questions relatives à l'emploi des travailleurs handicapés, que peuvent se poser tant l'employeur que la personne handicapée elle-même.
Plus de 50 % des entreprises contrôlées font l'objet d'un redressement URSSAF ! Pour se prémunir d'un contentieux, il est nécessaire d'anticiper les différentes facettes du contrôle, appréhender les enjeux fiscaux, définir les facteurs de risques et valider ses pratiques au regard, notamment, des dernières évolutions législatives en matière de prélèvements sociaux.
Rédigé par un expert de la paie, ce guide pratique, auquel sont associés tous les outils opérationnels, permettra à chaque cotisant d'anticiper et gérer sereinement son prochain contrôle URSSAF. 13 étapes pour éviter tout redressement !