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Francis Lefebvre
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Mémento pratique : mémento comptable 2023
Pwc
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 24 Novembre 2022
- 9782368936108
La réglementation comptable en un seul volume !
Le Mémento Comptable 2023 synthétise pour vous toute la réglementation française :
Règles et procédures, méthode comptable, types de comptes..., obligations en matière d'information financière, d'audit et de contrôle des comptes, interférences entre comptabilité, fiscalité, droit social et droit des sociétés.
Il mentionne les divergences entre les règles comptables françaises et les normes comptables internationales (IAS/IFRS). Il exploite plus de 6 000 références provenant de plus de 40 sources : françaises, européennes, internationales, législatives, réglementaires, jurisprudentielles, doctrinales (ANC, AMF, H3C, CNCC, OEC, IASB) , comptables, fiscales, juridiques. -
Exhaustif Une étude détaillée de toutes les formes de sociétés commerciales, quelle qu'en soit la taille, complétée par des études transversales (groupes, fusions, titres financiers...).
Concret Chaque étape de la vie de l'entreprise est analysée : constitution, désignation de dirigeants, information des associés, assemblées générales, comptes sociaux, augmentation de capital, transformation, fusion, scission, dissolution, liquidation et partage...
Pragmatique Ignorer les règles posées par les autres branches du droit n'est pas sans risque ! C'est pourquoi le Mémento Sociétés commerciales met en perspective les contraintes fiscales, sociales et comptables de chaque opération.
Fiable Les solutions proposées s'appuient sur toutes les sources : textes législatifs et réglementaires, réponses et circulaires ministérielles, nombreuses décisions de justices, avis de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC), avis du Comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (CCRCS).
Il est le fruit d'une étroite collaboration entre praticiens, universitaires et spécialistes de la rédaction des Éditions Francis Lefebvre. -
Mémento pratique : vente immobiliere 2023
Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 8 Septembre 2022
- 9782368936061
Conçu par des praticiens en collaboration avec la rédaction des Éditions Francis Lefebvre, ce Mémento apporte à tous les professionnels de l'immobilier et du droit des solutions fiables et opérationnelles.
Des pourparlers à l'imposition de la plus-value, ce Mémento décrit :
Toutes les étapes d'une vente immobilière ;
Il examine en détail les différents types d'immeubles susceptiblesd'être vendus (maison individuelle, immeuble collectif, lot de copropriété,terrain à bâtir...) en prenant en compte leurs caractéristiques spécifiques ;
La question du prix est étudiée dans son ensemble, y compris sous l'angle de sa répartition éventuelle entre les créanciers du vendeur. -
Mémento pratique : gestion immobilière
Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 15 Décembre 2022
- 9782368936160
Véritable guide juridique et fiscal, ce Mémento rassemble toutes les règles qu'il faut connaître pour gérer efficacement un immeuble, de son achat jusqu'à sa revente :
Le financement de l'achat d'un bien immobilier : protection de l'emprunteur, prêts et aides, la vente de l'immeuble, les aspects juridiques et fiscaux du démembrement de propriété, les rapports locatifs : baux commerciaux, baux à usage d'habitation ou à usage mixte, droit de préemption du locataire, régimes locatifs particuliers, la copropriété : fonctionnement, droits et obligations des copropriétaires et des syndics, les relations de voisinage, la fiscalité : réductions d'impôts, revenus fonciers, plus-values immobilières, IFI..., les droits et obligations des agents immobiliers, les obligations administratives des propriétaires ou occupants.
Que vous soyez professionnel de l'immobilier (administrateurs de biens, syndics, agents immobiliers, constructeurs...), conseil (avocats, notaires, experts-comptables...) ou propriétaire, le Mémento Gestion immobilière vous donne les informations pratiques dont vous avez besoin.
Mis à jour par nos rédacteurs spécialisés et des praticiens, le Mémento intègre la dernière actualité. -
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Mémento pratique : associations
Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 25 Mai 2022
- 9782368936016
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Mémento pratique : successions libéralités
Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 15 Décembre 2022
- 9782368936177
Pluridisciplinaire, ce Mémento vous apporte des réponses claires et précises, notamment pour :
- organiser et optimiser au mieux la transmission du patrimoine via des libéralités, - conseiller les héritiers dans le choix de l'option successorale, - liquider la succession, y compris dans les situations les plus complexes, - gérer l'indivision après décès, - réaliser les opérations de partage, - connaître les règles spécifiques applicables aux successions internationales, - maîtriser les droits de donation et les droits de succession, - décrypter les avantages et les mécanismes de l'assurance-vie.
Illustré de nombreux exemples, tableaux de synthèse, cas pratiques liquidatifs, conseils et solutions, vous êtes sûr de faire les bons choix même face aux situations les plus complexes.
A jour et largement enrichie de nouveaux développements ainsi que de nouveaux cas pratiques, cette édition vous guide pour faire les bons choix et prodiguer les conseils le plus judicieux.
L'expertise des auteurs : Rédigé par le professeur Bernard Vareille et son équipe du Creop de Limoges, des praticiens dont Michaël Dadoit, Guillaume Soudey, Pierre Sautjeau, Yves Chaumette, notaires, David Lambert, Bruno Gouthière, avocats et en collaboration avec la rédaction des Editions Francis Lefebvre. -
Une synthèse des règles et particularités propres aux sociétés civiles. Pluridisciplinaire, le Mémento Sociétés Civiles 2023 synthétise toutes les règles et particularités de cette forme de société :
- règles juridiques, fiscales et comptables communes à toutes les sociétés civiles pour constituer une telle société, gérer son fonctionnement, tenir une comptabilité adaptée, maîtriser le statut juridique, fiscal et social des associés et le régime des cessions de parts sociales, connaître les dispositions en cas de dissolution, liquidation, procédure de sauvegarde, redressement judiciaire...
- particularités juridiques, fiscales et comptables des sociétés civiles immobilière, de portefeuille ou à objet professionnel.
Exhaustif, il propose des solutions concrètes, des modèles de statuts comportant les clauses obligatoires et les clauses usuelles, de nombreux exemples chiffrés... -
TOUTE LA RÉGLEMENTATION SOCIALE APPLICABLE POUR 2022 Un tour d'horizon complet des règles applicables du droit du travail et de la sécurité sociale, organisé en 64 rubriques thématiques.
De nombreux tableaux, exemples chiffrés, illustrations jurisprudentielles et précisions.
Une information totalement fiable et objective. -
Mémento pratique : comité social et économique : et autres représentants du personnel
Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 8 Décembre 2022
- 9782368936122
Disposez d'un ouvrage à jour de la dernière actualité !
Le Mémento Comité social et économique et autres représentants du personnel 2023 expose :
Les modalités de mise en place,la composition, le fonctionnement, les ressources et les attributionsdu CSE.
Le droit syndicaldans les entreprises.
Les modalités d'exercice des mandats représentatifs.
La protection des représentants du personnel. -
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Mémento pratique : concurrence consommation
Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 24 Novembre 2022
- 9782368936085
La concurrence entre les entreprises est très encadrée et les mesures de protection des consommateurs nombreuses. Ce Mémento vous indique comment promouvoir votre activité en respectant la loi et vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents en exposant les limites à ne pas franchir.
> concurrence : concentrations économiques, ententes et abus de position dominante, prix abusivement bas, concurrence déloyale, transparence de la relation commerciale, délais de paiement, facturation, revente à perte, pratiques commerciales abusives, urbanisme commercial...
> publicité et promotion des ventes : affiches et enseignes, contrats de publicité, publicité trompeuse, publicité comparative, publicité pour certains produits et services, loteries commerciales, ventes jumelées ou avec prime, soldes, liquidations, ventes au déballage, foires et salons...
> protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et crédit immobilier, démarchage, contrats conclus à distance, pratiques commerciales déloyales, tromperie sur les produits et services, sécurité des consommateurs...
> protection des données personnelles. -
Mémento pratique : urbanisme construction
Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 31 Mars 2022
- 9782368935989
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Mémento expert : cessions de parts et actions
Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Expert
- 15 Décembre 2022
- 9782368936146
Avec ce guide unique sur le marché, vous transférez ou achetez des titres en toute sécurité.
Grâce à son approche transversale, ce Mémento permet au vendeur et à l'acheteur ou à leurs conseils de connaître et d'appliquer à l'opération des règles aussi diverses que le droit des obligations, le droit des sociétés, le droit du travail, le droit financier, le droit fiscal ou la réglementation boursière.
Conçu pour les praticiens, il présente toutes les étapes et les effets d'une cession de titres de sociétés commerciales :
- négociations, - promesse de cession, - évaluation des titres non cotés, - détermination du prix, - reclassement de participation, - agrément et préemption, - conditions suspensives et résolutoires, - garantie de passif, - imposition des plus-values...
Un outil exhaustif et pratique : présentation claire, jurisprudence abondante, tableaux récapitulatifs, conseils, exemples de calculs et modèles de clauses... -
Mémento pratique : procédure civile
Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 15 Décembre 2021
- 9782368935927
Ce Mémento expose les règles communes et particulières aux juridictions civiles, commerciales et prud'homales et détaille les différents moyens d'action.
Il décrit précisément :
> le contexte et les conditions de l'introduction de l'action en justice (principes directeurs du procès, intérêt et qualité à agir, compétence, etc.).
> les étapes de la procédure (action initiale, délais, notifications, preuve, défense, instruction, incidents, etc.).
> le jugement lui-même et toutes les voies de recours, avec notamment l'important contentieux lié à la réforme de l'appel.
> la procédure devant chaque juridiction (tribunal judiciaire, tribunal de commerce, conseil de prud'hommes).
> les procédures particulières à certaines matières : baux commerciaux, sociétés, procédures collectives, procédures de divorce, encore retouchées récemment, contentieux de la sécurité sociale.
Une partie importante est consacrée aux procédures relevant du droit des affaires (Baux commerciaux ; Procédures collectives ; Procédure et sociétés).
L'ouvrage intègre également des dossiers thématiques approfondis : compétence internationale et reconnaissance des jugements étrangers, répartition de compétence entre juges judiciaires et administratifs, modes alternatifs de résolution des différends (médiation, conciliation, procédure participative et arbitrage).
Le Mémento Procédure civile 2022-2023 a été réalisé par la rédaction des Editions Francis Lefebvre, en collaboration avec des spécialistes rompus à la pratique des procédures (avocats, anciens avoués, avocats à la Cour de cassation, magistrats).
Il s'adresse aux avocats, aux entreprises et à tous ceux qui souhaitent initier ou suivre une procédure.
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DÉJOUEZ LA COMPLEXITÉ DES OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION Rédigé dans un style Question/Réponse et structuré en 3 parties, le Mémento Fusions et acquisitions apporte des réponses concrètes à plus de 900 questions :
1/ « Aspects stratégiques et opérationnels » : les 5 étapes du « deal continuum » suivant l'ordre chronologique du processus.
2/ « Comptes sociaux, résultat fiscal, contrôle et information » :toutes les incidences sur les comptes sociaux et le résultat fiscal des opérations de restructuration. Intègre le règlement de l'ANC sur les fusions et scissions sans échange de titres.
3/ « Comptes consolidés en normes IFRS » : l'incidence sur les comptes consolidés IFRS des opérations de croissance externe et de désinvestissement, des accords signés et des options (prise de contrôle, partenariats, influence notable, etc.).
Auteur : les experts du Pôle Transactions et les auteurs des Mémentos Comptable et IFRS. -
TOUTE LA RÉGLEMENTATION FISCALE APPLICABLE POUR 2022 Une analyse détaillée de toute la fiscalité française en un seul volume.
L'expertise de nos rédacteurs qui décryptent les lois et commentent les sources pour vous donner des solutions fiables.
Des exemples de calculs, des tableaux, des dossiers thématiques (création, achat, vente et mise en société d'une entreprise individuelle, transmission d'entreprises, plans d'épargne retraite),... -
Avec ce Mémento, vous êtes certain :
- de maîtriser les points clés des IFRS en vigueur, - de résoudre les aspects les plus complexes, - d'intégrer les nouveautés de l'année pour mieux les appréhender et les appliquer. Ces nouveautés intègrent notamment l'ajout d'un Essentiel portant sur la norme IFRS 17, Contrats d'assurance, qui sera d'application obligatoire pour l'exercice ouvert à compter du 01/01/2023.
Le Mémento IFRS 2023 expose une mise à jour des problématiques dans l'ensemble de l'ouvrage dans un contexte de crise, à la fois dans le contexte de sortie de la crise sanitaire liée au Covid 19 et dans le cadre des nouveaux enjeux liés à la guerre en Ukraine et la situation en Russie.
Pratique, cet ouvrage vous aide à faire face à la complexité de l'application des IFRS.
Ces Questions/Réponses exposent la problématique et la solution de manière synthétique, puis développent un argumentaire illustré par de nombreux exemples et cas pratiques. -
L'ensemble des règles générales applicables (champ d'application, territorialité, calcul, déductions, déclaration... ).
La totalité des régimes particuliers existants, notamment opérations immobilières, opérations bancaires et financières, biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité.
Vous décryptez le double cadre législatif et jurisprudentiel de la TVA, français et européen, constitué de textes pointus et en perpétuelle évolution.
En un seul ouvrage, le Mémento regroupe l'ensemble des dispositions utiles pour une information complète... et vous apporte une réponse précise quand les règles françaises et européennes divergent ou au contraire se rejoignent.
Vous détenez tous les éléments pour optimiser votre gestion quotidienne de la TVA : méthodes de calcul et de déduction, mécanismes de déclaration et de paiement. -
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Mémento pratique : droit commercial
Barthélemy Mercadel, Collectif
- Francis lefebvre
- Memento Pratique
- 28 Avril 2022
- 9782368936009
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L'aide-mémoire du patrimoine
Collectif
- Francis lefebvre
- Aide-memoire Pm&t
- 21 Avril 2022
- 9782368936214
